Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FC
FRANCE CONTENEURS (SARL.)

Numéro de dépôt :
1346484
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/1996
FC de FRANCE CONTENEURS (SARL

Présentation de la marque FC

Déposée le 11 mars 1986 par FRANCE CONTENEURS (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCE CONTENEURS (SARL.), domicilié(e) Zone industrielle Molina la Chazotte, 42650 ST.JEAN BONNEFONDS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque FC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FC est expirée depuis le 11 mars 1996.

FRANCE CONTENEURS (SARL a également déposé les autres marques suivantes : CERE-BENNES , FRANCE CONTENEURS


FRANCE CONTENEURS (SARL.) - Zone industrielle Molina la Chazotte, 42650 ST.JEAN BONNEFONDS. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Bennes amovibles, bennes basculantes, grues, appareils de manutention, matériel hydraulique, carrosserie industrielle, tous matériels de transport et de manutention.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.